Droit pénal général - Licence 2 et Licence 3

Edition 2014-2015

Note moyenne 
Patrick Kolb - Droit pénal général - Licence 2 et Licence 3.
Défini comme l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables... Lire la suite
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Résumé

Défini comme l'ensemble des règles ayant pour objet de déterminer les actes antisociaux, de désigner les personnes pouvant être déclarées responsables et de fixer les peines qui leur sont applicables, le Droit pénal doit répondre aux attentes parfois contradictoires d'une société toujours en mouvement. Ce Manuel TweetCours est conforme au programme des cours magistraux dispensés en cycle de licence Droit.
Il est à jour des décisions les plus récentes de la Chambre criminelle ou du Conseil constitutionnel ainsi que de la loi n° 2014-896 du 15 août 2014. Tout y est : la loi pénale (étude des principes fondamentaux) ; l'infraction (classification tripartite, éléments matériel et moral) ; la responsabilité pénale (personnes physiques et personnes morales) ; les peines (diversité, fixation par la loi ou le juge, manière dont elles s'éteignent ou s'effacent).

Sommaire

  • DE LA LOI PENALE
    • Le principe de la légalité criminelle
    • Le champ d'application de la loi pénale
  • DE L'INFRACTION
    • La classification des infractions
    • Les éléments de l'infraction
  • DE LA RESPONSABILITE PENALE
    • La personne physique pénalement responsable
    • La personne morale pénalement responsable
    • Les causes dites objectives d'irresponsabilité pénale
  • LES PEINES
    • La diversité des peines
    • La détermination de la peine
    • L'extinction de la peine et l'effacement de la condamnation

Caractéristiques

  • Date de parution
    23/09/2014
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-297-04499-8
  • EAN
    9782297044998
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    410 pages
  • Poids
    0.542 Kg
  • Dimensions
    15,3 cm × 21,0 cm × 2,2 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Patrick Kolb

Patrick Kolb, Docteur en droit, est Maître de conférences en droit privé à l'Université de Poitiers. Il est responsable du site et des formations de la licence Droit au Centre universitaire de la Charente.

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