Droit international humanitaire : un régime spécial de droit international ?

Bruno Simma

(Préfacier)

,

Collectif

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Résumé

Dans le cadre de ses travaux relatifs à la fragmentation du droit international et, en particulier, à l'existence de régimes juridiques "spéciaux" ou "autonomes", la Commission du droit international a identifié le droit international humanitaire comme l'un des exemples de régime qui se distinguerait en droit international par sa spécificité fonctionnelle. L'objectif du présent ouvrage est notamment de fournir des éclaircissements sur la signification de cette qualification.
Après avoir circonscrit les contours de la notion de régime spécial en droit international, l'ouvrage s'interroge sur les éventuelles spécificités du droit international humanitaire tant par rapport au "système général", c'est-à-dire aux règles secondaires du droit international général, que par rapport à d'autres "sous-systèmes", tels que le droit international pénal, les droits de l'homme ou le droit international de l'environnement.
Cette analyse entend cerner les rapports entre le droit international humanitaire et les autres systèmes - général ou spéciaux - de droit international en vue de se prononcer sur la question sous-jacente de l'"autonomisation" de ce droit. Elle montre que, loin de produire une cacophonie au sein de l'ordre juridique international, cet enchevêtrement de différents systèmes s'apparente le plus souvent à une polyphonie harmonieuse.

Sommaire

  • DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE ET "SYSTEME GENERAL"
    • Théorie des sujets
    • Théorie des sources
    • Responsabilité internationale
  • DROIT INTERNATIONAL HUMANITAIRE ET "SOUS-SYSTEMES"
    • Jus ad/contra bellum
    • Droit international pénal
    • Droits de l'homme
    • droit international de l'environnement
    • Droit de la mer

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À propos de l'auteur

Biographie de Raphaël Van Steenberghe

Raphaël van Steenberghe est chargé de recherches FRS-FNRS, chargé de cours invité à l'UCL, professeur invité à l'Ecole Royale Militaire et à l'Université de Lille.

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