Droit des biens - Grand Format

3e édition

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Le Code civil a pris pour socle la propriété, en développant une conception rurale du droit des biens. Aujourd'hui, la propriété demeure l'ancrage... Lire la suite
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Résumé

Le Code civil a pris pour socle la propriété, en développant une conception rurale du droit des biens. Aujourd'hui, la propriété demeure l'ancrage mais bien des techniques ont diversifié son utilisation, en même temps que de nouveaux biens apparaissaient. La cohérence ne va plus de soi. Or, quiconque étudie ou manie le droit doit maîtriser le droit des biens : non seulement la préservation et l'usage des richesses mais encore les contrats et les échanges se construisent sur lui. La troisième édition de cet ouvrage explicite les fondamentaux : la notion de bien et de patrimoine, la propriété. ses démembrements et la propriété collective. Autour de ce fil conducteur, sont systématiquement exposés les biens nouveaux, les innovations jurisprudentielles ainsi que les textes récents. en particulier la réforme de l'indivision de 2006 et la loi introduisant la fiducie de 2007. Ce cours offre donc une vue synthétique, articulée et actuelle du droit des biens.

Sommaire

    • Définition de la notion de bien
    • Détermination de la notion de bien
    • Notion de propriété
    • Acquisition de la propriété
    • Preuves de la propriété
    • L'usufruit
    • Les servitudes
    • L'indivision
    • La copropriété
    • La mitoyenneté

Caractéristiques

  • Date de parution
    15/09/2007
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-07404-4
  • EAN
    9782247074044
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    310 pages
  • Poids
    0.31 Kg
  • Dimensions
    14,5 cm × 21,0 cm × 1,3 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Sophie Schiller

Sophie Schiller est professeur à l'Université de Lille 2 où elle enseigne le droit des biens.

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