Droit de la responsabilité et des contrats

Edition 2008-2009

Note moyenne 
Philippe Le Tourneau et Cyril Bloch - Droit de la responsabilité et des contrats.
Cet ouvrage se veut résolument concret. Chaque question, traitée le plus clairement possible, est complétée par un exposé des solutions du droit... Lire la suite
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Résumé

Cet ouvrage se veut résolument concret. Chaque question, traitée le plus clairement possible, est complétée par un exposé des solutions du droit positif s'appuyant sur des citations abondantes de la jurisprudence. L'accès aisé à l'information est renforcé par l'important. inhabituelle du nombre des renvois internes et des mots d'entrée de l'index. En même temps, ce livre : est doctrinal. II ordonne de façon cohérente une jurisprudence disparate, apporte une réflexion critique sur certaines positions, et propose des solutions nouvelles. Une bibliographie choisie, comprenant les publications les plus récentes, y compris des thèses, permet toujours d'aller plus loin. Référence reconnue en la matière depuis trente-cinq ans, cet ouvrage est le seul en langue française présentant, en un volume unique, l'ensemble du droit de la responsabilité, tant administrative que civile, y compris dans ses rapports avec la responsabilité pénale.II étudie les principaux contrats civils et commerciaux, les garanties de l'assurance, les assurances construction et automobile. Il dresse un rare panorama de contrats spéciaux et de professions, où une importance particulière est donnée aux actes préparatoires aux contrats et à l'inexécution contractuelle, notamment aux défaillances professionnelles. II aborde la concurrence déloyale et le parasitisme, les troubles de voisinage, les dommages à l'environnement. Les actions récursoires sont exposées, de même que les régimes spéciaux d'indemnisation, notamment l'indemnisation des victimes de dommages causés par des produits défectueux, d'accidents de la circulation, d'infractions, d'actes de terrorisme, ou par une contamination sanguine.

Sommaire

  • LES PRINCIPES GENERAUX DE LA RESPONSABILITE
    • Évolution de la responsabilité administrative
    • Règles de la responsabilité administrative
    • Responsabilité civile et infraction pénale
    • Responsabilité délictuelle et inexécution contractuelle
    • Préjudice
    • Causalité
    • Action du créancier
    • Satisfaction du créancier
    • Garanties de l'assurance
  • LES DIVERS REGIMES D'INDEMNISATION
    • Classification des obligations contractuelles
    • Qualifications de l'inexécution contractuelle
    • Contrats de service
    • Contrats portant sur une chose
    • Agissements fautifs
    • Abstentions fautives
    • Responsabilités du fait d'autrui
    • Responsabilités du fait des choses
    • Indemnisation des victimes d'accidents de la circulation
    • Autres accidents liés au transport
    • Indemnisation des victimes de certaines choses
    • Indemnisation des victimes de certaines activités

Caractéristiques

  • Date de parution
    25/06/2008
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-07785-4
  • EAN
    9782247077854
  • Présentation
    Relié
  • Nb. de pages
    1778 pages
  • Poids
    1.58 Kg
  • Dimensions
    17,5 cm × 25,5 cm × 3,6 cm

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À propos des auteurs

Droit de la responsabilité et des contrats s'adresse en priorité aux praticiens, avocats, magistrats, juristes d'entreprise, et plus largement aux professionnels. Il intéresse également les universitaires et les étudiants de master 2.

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