Code civil 2014 - Grand Format

33e édition

André Lucas

(Préfacier)

,

Collectif

Note moyenne 
Laurent Leveneur - Code civil 2014.
L'ensemble du droit civil, annoté par des auteurs de renom, compose ce code. L'édition 2014 est constituée : des articles du Code civil, annotés d'une... Lire la suite
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Résumé

L'ensemble du droit civil, annoté par des auteurs de renom, compose ce code. L'édition 2014 est constituée : des articles du Code civil, annotés d'une jurisprudence abondante, avec plus de 500 nouvelles décisions ajoutées sur le divorce, les contrats, la responsabilité civile et le rapport des libéralités ; de riches annexes composées d'une sélection rigoureuse de textes complémentaires, facilement accessibles grâce à leur classement par ordre chronologique et à l'important index alphabétique général ; des extraits pertinents d'une douzaine d'autres codes.
L'ouvrage s'accompagne d'une actualisation mensuelle adressée gratuitement par courriel, sur simple inscription. Parmi les nouveautés la loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe ; le décret du 24 mai 2013 portant application de la loi du 17 mai 2013 ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe et modifiant diverses dispositions relatives à l'état civil et du Code de procédure civile ; l'arrêté du 24 mai 2013 relatif au modèle de livret de famille.

Sommaire

  • DES PERSONNES
  • DES BIENS ET DES DIFFERENTES MODIFICATIONS DE LA PROPRIETE
  • DES DIFFERENTES MANIERES DONT ON ACQUIERT LA PROPRIETE DISPOSITIONS GENERALES
  • DES SURETES
  • DISPOSITIONS APPLICABLES A MAYOTTE

Caractéristiques

  • Date de parution
    29/08/2013
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7110-1931-1
  • EAN
    9782711019311
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Relié
  • Nb. de pages
    3131 pages
  • Poids
    1.302 Kg
  • Dimensions
    14,7 cm × 19,7 cm × 6,5 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Laurent Leveneur

Sous la direction du professeur Laurent Leveneur, une équipe du Laboratoire de droit civil de l'université Panthéon-Assas (Paris II) composée des professeurs et maître de conférences Jean-Jacques Ansault, Thomas Genicon, Charlotte Goldie-Genicon, Sabine Mazeaud-Leveneur et Thomas Piazzon. Ainsi que, pour les annotations du Code de la propriété intellectuelle, le professeur André Lucas.

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