CCAG - Travaux - Texte annoté - Grand Format

4e édition

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Bernard-Michel Bloch - CCAG - Travaux - Texte annoté.
Le Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux est le document de référence pour l'exécution de ces... Lire la suite
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Résumé

Le Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux est le document de référence pour l'exécution de ces prestations. Guide de l'exécution des travaux, il rend cette phase accessible à tous les acteurs du bâtiment et du génie civil : pouvoir adjudicateur comme titulaire, maître d'oeuvre comme entrepreneur, conducteur de travaux comme sous-traitant. La présente édition est le Cahier des clauses administratives générales à jour de l'arrêté du 3 mars 2014 tel qu'applicable aux marchés pour lesquels une consultation a été engagée ou un avis d'appel public à la concurrence envoyé à la publication après le 1er avril 2014.
Le texte annoté éclaire chaque article par la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 2015 en la matière. Un nouvel index, permettant de retrouver rapidement les éléments clés de l'exécution, une table des délais par mots directeurs, une table de jurisprudence indiquant pour chaque décision le thème traité et deux tables de concordance font de cet ouvrage l'outil pratique indispensable de l'exécution des travaux publics.

Sommaire

  • GENERALITES
  • PRIX ET REGLEMENTS DES COMPTES
  • DELAIS
  • REALISATIONS DES OUVRAGES
  • RECEPTION ET GARANTIES
  • RESILIATION DU MARCHE-INTERRUPTION DES TRAVAUX
  • DIFFERENDS ET LITIGES

Caractéristiques

  • Date de parution
    12/02/2015
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7013-1856-1
  • EAN
    9782701318561
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    266 pages
  • Poids
    0.43 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 1,4 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Bernard-Michel Bloch

Spécialiste de la commande publique, Bernard-Michel Bloch, avocat au Barreau des Hauts-de Seine, est également l'auteur du CCAG-Fournitures courantes et services et du Code des marchés publics commenté.

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