Analyse de la décision fiscale au Maroc

Note moyenne 
Noureddine Bensouda - Analyse de la décision fiscale au Maroc.
L'objectif de cette recherche est d'analyser la décision fiscale au Maroc en tenant compte des procédures formelles et informelles suivies par les acteurs... Lire la suite
22,30 € Neuf
Expédié sous 3 à 6 jours
Livré chez vous entre le 23 avril et le 26 avril
En librairie

Résumé

L'objectif de cette recherche est d'analyser la décision fiscale au Maroc en tenant compte des procédures formelles et informelles suivies par les acteurs susceptibles d'intervenir. L'auteur démontre que le schéma classique linéaire de la décision ne correspond qu'imparfaitement à la réalité dans la mesure où il ne tient pas compte des incertitudes, des contradictions et de la diversité des facteurs caractérisant toute logique de choix lorsque sont mis en présence des acteurs ayant à défendre leurs propres intérêts et stratégies.
La présente étude identifie et analyse dès lors la place et les rôles respectifs des institutions politiques (Gouvernement, Parlement, Partis), de l'administration fiscale, des institutions internationales (Fonds Monétaire International, Banque Mondiale) et des groupes de pression participant à la création du droit fiscal. Tous agissent, interagissent et poursuivent des objectifs parfois divergents, selon des rationalités différentes, voire contradictoires, en fonction des contraintes de leur environnement.
En consacrant sa thèse, qui est à l'origine de cet ouvrage, au processus de décision fiscale au Maroc, l'auteur apporte un éclairage nouveau sur les conditions de création du droit au Maroc, notamment le droit fiscal.

Sommaire

  • LA NATURE COMPLEXE DU PROCESSUS DE DECISION EN MATIERE FISCALE
    • L'apparente linéarité du processus législatif en matière fiscale
    • La prise de décision fiscale : un processus historique complexe
  • LE CONTROLE DU SYSTEME DE LA DECISION FISCALE
    • Les acteurs de la décision fiscale
    • Les mécanismes de régularisation du système fiscal marocain

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/01/2008
  • Editeur
  • ISBN
    978-9954-1-2258-7
  • EAN
    9789954122587
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    488 pages
  • Poids
    0.84 Kg
  • Dimensions
    16,9 cm × 24,0 cm × 3,0 cm

Avis libraires et clients

Avis audio

Écoutez ce qu'en disent nos libraires !

À propos de l'auteur

Biographie de Noureddine Bensouda

Noureddine Bensouda est directeur général des impôts depuis le 5 février 1999. Après ses études au Collège Royal à Rabat et à l'Université Mohammed V de Rabat-Agdal, il a soutenu sa thèse de doctorat en juin 2001 à l'Université de Paris I Panthéon-Sorbonne. Il est également titulaire d'un doctorat d'Etat en droit public, obtenu à l'Université Mohammed V de Rabat-Agdal en mars 2005. Il est membre du Comité scientifique de l'Association Fiscale Internationale (IFA) et Président du Comité des experts des Nations Unies de la Coopération internationale en matière fiscale.

Du même auteur

Les clients ont également aimé

Derniers produits consultés

22,30 €