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Les obligations. Volume 2, Contrats et quasi-contrats, 11ème édition


L'avis des lecteurs
Broché
Paru le
 : 10 décembre 2001
Editeur
 : Cujas
Collection
ISBN
 : 2-254-01308-4
EAN
 : 9782254013081
Nb. de pages
: 457 pages
Poids
 : 610 g
Dimensions
 : 15,5cm x 24cm x 2,1cm

  • sommaire de Les obligations. Volume 2, Contrats et quasi-contrats, 11ème édition

  • avis et opinion sur Les obligations. Volume 2, Contrats et quasi-contrats, 11ème édition

  • THEORIE DES CONTRATS
  •  
  • Classifications et notion de contrat
  • Classifications des contrats
  • Notion de contrat
  • Formation du contrat
  • Accord de volontés
  • Divers types d'accord
  • Vices du consentement
  • Formalisme
  • Solennités
  • Formalités et preuves
  • Objet et cause
  • Ordre public, bonnes mœurs et fraude à la loi
  • Théorie des nullités
  • Premières vues sur les nullités
  • Exercice de la nullité
  • Effets de la nullité
  • Effets du contrat
  • Force du contrat entre les parties
  • Force obligatoire du contrat
  • Simulation
  • Interprétation des contrats
  • Domaine d'efficacité du contrat
  • Relativité des conventions
  • Contrats pour autrui
  • Accords collectifs
  • Sous-contrat
  • Règles particulières aux contrats synallagmatiques
  • Exception d'inexécution
  • Résolution pour inexécution
  • Théorie des risques
  • Cession de contrat
  • Théorie générale
  • Retraits et préemptions
  • Responsabilité contractuelle
  • Conditions de la responsabilité contractuelle
  • Conditions de fond
  • Conditions d'exercice : mise en demeure
  • Effets de la responsabilité contractuelle : la réparation
  • Relations entre les responsabilités civiles
  •  
  • QUASI-CONTRATS
  •  
  • Gestion d'affaires
  • Répétition de l'indu
  • Enrichissement sans cause.
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