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Le mémento du CCAG Travaux - Texte annoté


L'avis des lecteurs
Broché
Paru le
 : 25 février 2010
Editeur
 : Eyrolles
Collection
 : Droit
ISBN
 : 978-2-212-12667-9
EAN
 : 9782212126679
Nb. de pages
: 181 pages
Poids
 : 280 g
Dimensions
 : 14,5cm x 20,9cm x 1,3cm

  • résumé de Le mémento du CCAG Travaux. Texte annoté

  • sommaire de Le mémento du CCAG Travaux. Texte annoté

  • avis et opinion sur Le mémento du CCAG Travaux. Texte annoté

L'objectif déclaré de ce nouveau texte du CCAG Travaux 2009 est de simplifier les procédures et d'assurer la cohérence des dispositions du nouveau CCAG avec les évolutions du cadre législatif et réglementaire, et notamment celles du Code des marchés publics dans sa version de 2006.
Au travers d'annotations pratiques et d'une présentation des décisions jurisprudentielles marquantes, ce guide fait le lien entre le texte de l'ancien et du nouveau CCAG et en illustre la portée.
  • GENERALITES
  • PRIX ET REGLEMENT DES COMPTES
  • DELAIS
  • REALISATION DES OUVRAGES
  • RECEPTION ET GARANTIES
  • RESILIATION DU MARCHE, INTERRUPTION DES TRAVAUX
  • DIFFERENDS ET LITIGES
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