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Droit de l'Union Européenne - Sources-Caractères-Contentieux


L'avis des lecteurs
Broché
Paru le
 : 2 septembre 2009
Editeur
Collection
ISBN
 : 978-2-297-00095-6
EAN
 : 9782297000956
Nb. de pages
: 205 pages
Poids
 : 400 g
Dimensions
 : 17cm x 24cm x 1,5cm

  • résumé de Droit de l'Union Européenne. Sources-Caractères-Contentieux

  • sommaire de Droit de l'Union Européenne. Sources-Caractères-Contentieux

  • sur Stéphane Leclerc

  • avis et opinion sur Droit de l'Union Européenne. Sources-Caractères-Contentieux

Le Droit de l'Union européenne constitue un ordre juridique propre, intégré au système juridique des Etats membres dont les sujets sont non seulement les Etats membres eux-mêmes mais également leurs ressortissants.
Le droit de l'Union européenne est d'autant plus une réalité pour chacun d'entre nous qu'aujourd'hui le trinôme Commission, Conseil et Parlement européen génère davantage de normes dans l'ordre juridique français que les pouvoirs publics français. Le présent ouvrage a pour objet de présenter l'ordre juridique et le système contentieux de l'Union européenne. Il constitue une synthèse claire, structurée et accessible pour connaître et comprendre le Droit de l'Union européenne.
Il intègre les développements les plus récents des jurisprudences des juridictions de l'Union et des juridictions françaises et présente également les évolutions induites par le Traité de Lisbonne en voie de ratification.
  • LES SOURCES DU DROIT DE L'UNION EUROPEENNE
  •  
  • Le droit primaire
  • Le droit dérivé
  • Le droit conventionnel
  •  
  • LES CARACTERES DU DROIT DE L'UNION EUROPEENNE
  •  
  • L'applicabilité directe
  • La primauté
  • Les conséquences de l'applicabilité directe et de la primauté
  •  
  • LE CONTENTIEUX DE L'UNION EUROPEENNE
  •  
  • Le contentieux direct
  • La coopération entre le juge national et le juge de l'Union
L'auteur en quelques mots... Stéphane Leclerc est Maître de conférences de Droit public à l'Université de Caen Basse-Normandie (HDR) Chaire européenne Jean Monnet.

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