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Droit civil - Les biens


L'avis des lecteurs
Broché
Paru le
 : 3 juin 2009
Editeur
Collection
ISBN
 : 978-2-247-08364-0
EAN
 : 9782247083640
Nb. de pages
: 163 pages
Poids
 : 220 g
Dimensions
 : 16cm x 24cm x 0,5cm

15,20€
Prix éditeur : 16,00€
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  • résumé de Droit civil - Les biens

  • sommaire de Droit civil - Les biens

  • sur Patrick Courbe

  • avis et opinion sur Droit civil - Les biens

Cet ouvrage présente, de façon très claire, les prérogatives conférées aux hommes sur les choses et qu'on appelle biens.
Après la définition des notions de base et la présentation du patrimoine, vient la propriété : attributs, caractères, limites dans les relations de voisinage ; puis ses modalités, comme l'indivision, et ses démembrements, tel l'usufruit. Est ensuite envisagée la possession, dans ses éléments constitutifs comme dans ses effets. Sont exposées, dans un deuxième temps, les règles spéciales concernant les immeubles : la copropriété, les servitudes, la preuve de la propriété immobilière, les actions possessoires.
Dans un troisième temps, sont étudiées les règles spéciales concernant les meubles, notamment sous la forme du principe : " En fait de meuble, la possession vaut titre ". Ce Mémento s'adresse aux étudiants : il leur permet de comprendre cette partie fondamentale du droit civil. Il intéressera aussi les praticiens, qui veulent retrouver rapidement une solution, et, plus largement, tous ceux qui souhaitent connaître les éléments essentiels de la composition des patrimoines.
  • LE DROIT COMMUN DES BIENS
  •  
  • Le droit de propriété
  • La possession
  •  
  • LE DROIT SPECIAL DES IMMEUBLES
  •  
  • La propriété des immeubles
  • La possession des immeubles
  •  
  • LE DROIT SPECIAL DES MEUBLES
  •  
  • " En fait de meubles, la possession vaut titre "
  • L'acquisition de la propriété mobilière par occupation
L'auteur en quelques mots... Patrick Courbe, agrégé des Facultés de droit, est professeur à l'Université de Rouen.

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