2001-2010 : dix ans de transparence en droit des sociétés

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Transparence et gouvernance sont devenues, en une décennie, les maîtres-mots du droit contemporain des sociétés. Cet ouvrage vise à apprécier la... Lire la suite
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Résumé

Transparence et gouvernance sont devenues, en une décennie, les maîtres-mots du droit contemporain des sociétés. Cet ouvrage vise à apprécier la transparence sociétaire à l'aune de dix ans de réformes qui ont modelé l'information sous la férule des préceptes de gouvernance. Intégration de nouveaux enjeux, débats sur les rémunérations des dirigeants, aspects de droit comparé et de droit comptable, sanctions de la diffusion d'une information erronée sont autant d'éléments qui font la richesse et l'originalité des contributions réunies sous la direction du Professeur É.
Blary-Clément. Destiné à tout public, étudiants, praticiens, universitaires, cet ouvrage rassemble les analyses de juristes de différents horizons, français et étrangers, Professeurs et Maîtres de conférences, ingénieurs, avocats, tous au fait des questions de transparence et de gouvernance. Il s'inscrit dans le cadre d'un projet de recherche pluridisciplinaire financé par l'Agence Nationale de la Recherche, référencé ANR-07-ENTR-012-TIDCG (" Transparency and Information Disclosure in Corporate Governance ").

Sommaire

  • DIX ANS DE TRANSPARENCE EN DROIT DES SOCIETES : RETOUR SUR UNE EVOLUTION PREVISIBLE DE L'INFORMATION SOCIETAIRE
  • L'INTEGRATION DES ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIETAUX PAR LES SOCIETES
  • LES NORMES COMPTABLES INTERNATIONALES : LA TRANSPARENCE EN QUESTION
  • LA TRANSPARENCE DES REMUNERATIONS DES DIRIGEANTS DES SOCIETES ANONYMES COTEES ; UNE ANALYSE DE DROIT COMPARE
  • LA TRANSPARENCE DE LA REMUNERATION DES DIRIGEANTS DE SOCIETES COTEES A L'AUNE DES DROITS FONDAMENTAUX
  • L'INDEMNISATION DU PREJUDICE DE L'ACTIONNAIRE EN CAS DE DIFFUSION D'UNE INFORMATION ERRONEE

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