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Cet ouvrage a comme objectif de présenter, de la façon la plus claire, les dispositions fiscales intéressant les maisons d'édition. Il présente un panorama le plus complet possible des questions fiscales qui se posent dans le quotidien des maisons d'édition :
- Comment évaluer ses stocks et ses résultats ?
- Quel est le taux de TVA applicable aux publications produites ?
- De même, quel est le régime de TVA des droits d'auteurs ou des subventions ?
- Comment fonctionne la taxe parafiscale sur les ouvrages de librairie ?
- Est-ce qu'une association doit s'acquitter des mêmes impôts qu'une entreprise commerciale ?
Ces questions, je les ai entendues fréquemment durant les stages que j'ai pu animer et les actions de conseil que j'ai pu mener.
J'ai regroupé, dans cet ouvrage, le détail des réponses actuelles que l'on peut leur donner. Deux grandes parties composent donc ce vade-mecum : dispositions particulières liées à la détermination des résultats (BIC et IS), et taxes assises sur l'activité éditoriale (TVA et taxe parafiscale).
Pour chaque thème abordé, les sources légales et réglementaires sont citées. Elles sont en effet diverses : issues des lois et règlements, de la doctrine administrative ou de la jurisprudence.
Mais le travail présenté ici va au-delà de cette simple compilation. Ces différentes sources sont mises en perspective pour permettre à chaque maison d'édition de construire la réponse la plus adaptée à sa propre situation, réponse qui sera alors argumentée et solide.
