Vade-mecum fiscal de l'édition 2016

Pascal Arnaud

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  • PACF éditions

  • Paru le : 15/02/2016
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Cet ouvrage a comme objectif de présenter, de la façon la plus claire, les dispositions fiscales intéressant les maisons d'édition. Il présente un panorama le plus complet possible des questions fiscales qui se posent dans le quotidien des maisons d'édition : - Comment évaluer ses stocks et ses résultats ? - Quel est le taux de TVA applicable aux publications produites ? - De même, quel est le régime de TVA des droits d'auteurs ou des subventions ? - Comment fonctionne la taxe parafiscale sur les ouvrages de librairie ? - Est-ce qu'une association doit s'acquitter des mêmes impôts qu'une entreprise commerciale ? Ces questions, je les ai entendues fréquemment durant les stages que j'ai pu animer et les actions de conseil que j'ai pu mener.
J'ai regroupé, dans cet ouvrage, le détail des réponses actuelles que l'on peut leur donner. Deux grandes parties composent donc ce vade-mecum : dispositions particulières liées à la détermination des résultats (BIC et IS), et taxes assises sur l'activité éditoriale (TVA et taxe parafiscale). Pour chaque thème abordé, les sources légales et réglementaires sont citées. Elles sont en effet diverses : issues des lois et règlements, de la doctrine administrative ou de la jurisprudence.
Mais le travail présenté ici va au-delà de cette simple compilation. Ces différentes sources sont mises en perspective pour permettre à chaque maison d'édition de construire la réponse la plus adaptée à sa propre situation, réponse qui sera alors argumentée et solide.
  • Date de parution : 15/02/2016
  • Editeur : PACF éditions
  • ISBN : 979-10-94578-05-6
  • EAN : 9791094578056
  • Format : E-Book multi-format
  • Caractéristiques du format Mobipocket
    • Protection num. : pas de protection
  • Caractéristiques du format ePub
    • Protection num. : pas de protection
  • Caractéristiques du format Streaming
    • Protection num. : pas de protection

Biographie de Pascal Arnaud

Pascal Arnaud est un spécialiste de la gestion appliquée à l'édition. Après 25 ans d'expérience dans divers secteurs économiques, dont 15 en direction financière, il a créé en 2006 une maison d'édition littéraire. Dans le même temps, il assure en tant que chargé de cours l'enseignement de la gestion en université (Paris XIII Villetaneuse, Dijon, Aix-en-Provence). Il exerce aussi en formation continue et en conseil, toujours dans le domaine de la gestion des maisons d'édition.

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