Propriété intellectuelle et université - Entre la libre circulation des idées et la privatisation des savoirs

Marc Couture, Marcel Dubé, Pierrick Malissard

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  • PU Québec

  • Paru le : 24/09/2010
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Nulle part ailleurs, peut-être, les nouvelles orientations légales en matière de propriété intellectuelle sont-elles plus lourdes de conséquences que dans le monde universitaire. De l'utilisation d'oeuvres protégées dans du matériel pédagogique aux demandes de brevet universitaire, ce sont à la fois les sphères de l'enseignement et de la recherche qui sont touchées. Cet ouvrage propose une vue d'ensemble des enjeux entourant le lien entre les activités menées au nom des missions de l'université et la mise en oeuvre du régime juridique de la propriété intellectuelle.
Pour ce faire, il présente de grandes synthèses, offre des pistes d'action et de réflexion et dresse un portrait original exhaustif et détaillé de la réglementation des universités canadiennes en matière de propriété intellectuelle. À la différence de la plupart des ouvrages consacrés à la propriété intellectuelle universitaire qui, visant un auditoire de juristes, traitent du sujet d'une manière avant tout juridique, le présent ouvrage concentre les notions de droit dans les premiers chapitres.
Par la suite, sans pour autant exclure les aspects juridiques, il adopte la forme d'un exposé plus général intégrant les dimensions historiques, économiques, politiques et administratives. Il s'adresse ainsi à toute personne qui, quels que soient son statut et sa fonction, est confrontée, ou simplement s'intéresse à l'un ou l'autre des enjeux bien actuels reliés à cette vaste question.
  • LA PROPRIETE INTELLECTUELLE : NATURE ET PORTEE JURIDIQUE
  • LES FORMES DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE ET LEURS DOMAINES D'APPLICATION
  • LA TITULARITE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
  • LA PROTECTION ET L'EXPLOITATION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE : ORIGINE ET EVOLUTION
  • L'UNIVERSITE ET LA COMMERCIALISATION DES INNOVATIONS TECHNIQUES
  • LA DIFFUSION ET LE PARTAGE DE L'INFORMATION SCIENTIFIQUE
  • L'ENSEIGNEMENT MEDIATISE ET LE DROIT D'AUTEUR
  • LES ETUDIANTS ET LA PROPRIETE INTELLECTUELLE
  • LA REGLEMENTATION DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE DANS LES UNIVERSITES CANADIENNES
  • Caractéristiques du format PDF
    • Pages : 405
    • Taille : 4 485 Ko
    • Protection num. : Digital Watermarking
Marc Couture est professeur à l'UER Science et Technologie de la Télé-université. Marcel Duré est professeur retraité de la Faculté de droit de l'Université de Sherbrooke et avocat à la retraite. Pierrick Malissard est responsable de la coopération avec l'Europe au Service des relations internationales de l'Université du Québec à Montréal.

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