RPDB - Droit civil

Mandat et fiducie

François Glansdorff

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  • Bruylant

  • Paru le : 17/07/2013
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Le présent ouvrage s'inscrit dans le renouveau du Répertoire pratique du droit belge et s'efforce de conserver l'esprit de cette collection. C'est donc une recension de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine qui se veut pratique, conçue pour permettre une consultation aisée par le praticien, et qui est centrée essentiellement sur le droit belge. Au fil du temps, le mandat est devenu un rouage de toute première importance dans la vie juridique et économique.
À l'origine compris parmi les « petits contrats », le mandat est aujourd'hui un mécanisme fondamental aussi bien dans la vie des sociétés commerciales que dans celle des professions libérales, des intermédiaires commerciaux et des contrats de service en général. La seconde partie de l'ouvrage est consacrée à une institution juridique voisine, la fiducie, nettement moins connue (ou reconnue) en droit belge, mais dont l'importance dans la vie économique va croissant elle aussi.
Ce prolongement paraît bienvenu dans la mesure où ce sont les règles du mandat qui sont à la base de la fiducie, et où la diversité des publications sur cette dernière méritait de faire le point de la question.
  • Date de parution : 17/07/2013
  • Editeur : Bruylant
  • ISBN : 978-2-8027-4043-8
  • EAN : 9782802740438
  • Format : ePub
  • Nb. de pages : 240 pages
  • Caractéristiques du format ePub
    • Pages : 240
    • Taille : 2 396 Ko
    • Protection num. : Digital Watermarking

Biographie de François Glansdorff

Avocat, professeur honoraire à l'Université Libre de Bruxelles, ancien bâtonnier du barreau de Bruxelles.
François Glansdorff - RPDB - Droit civil  : Mandat et fiducie.
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