Économie sociale et solidaire

Le droit des ASBL - Tome 1 : Aspects civils et commerciaux

Philippe T'KINT, Pierre Van Ommeslaghe

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  • Éditions Larcier

  • Paru le : 11/04/2013
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Jamais le droit des ASBL n'a été analysé au regard du droit des obligations de façon aussi systématique. Il ressort de cette analyse que les solutions dégagées par la doctrine et la jurisprudence, sauf rare exception, sont bien souvent en accord avec celui-ci, même si il n'est pas explicitement invoqué. Dans ce premier tome, une attention particulière est apportée à distinguer, parmi les aspects civils et commerciaux, les règles communes aux sociétés et associations de celles propres aux associations.
L'auteur dégage celles qui procèdent de la personnalité juridique, de celles qui procèdent du droit des obligations et analyse les mécanismes propres aux contrats de sociétés ou d'associations, comme la variabilité du nombre de cocontractants, l'objet, la cause, le ROI, etc. Il explique aussi systématiquement le fonctionnement des assemblées générales et celui du conseil d'administration. La rigueur juridique de l'ouvrage intéressera les praticiens du droit.
  • Date de parution : 11/04/2013
  • Editeur : Éditions Larcier
  • ISBN : 978-2-8044-5610-8
  • EAN : 9782804456108
  • Format : ePub
  • Nb. de pages : 940 pages
  • Caractéristiques du format ePub
    • Pages : 940
    • Taille : 1 300 Ko
    • Protection num. : Digital Watermarking
Avocat au barreau de Bruxelles. Spécialisé en droit des associations, il a rédigé de nombreuses publications dans ce domaine, ainsi que le traité ASBL du Répertoire Notarial, dans sa version de 1999. Avocat à la Cour de cassation. Professeur à l'Université libre de Bruxelles (droit civil, droit commercial). Auteur de nombreux articles et études, principalement sur des questions de droit civil, droit commercial et économique (droit des sûretés), droit économique européen et droit comparé.

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