Regards sur le droit luxembourgeois

Le droit d'auteur

Jean-Luc Putz, Etienne Schneider

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  • Éditions Larcier

  • Paru le : 05/11/2013
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Le droit d'auteur protège les ouvres de l'esprit présentant un certain degré d'originalité, à savoir les ouvres littéraires et artistiques. Il constitue un des piliers de la propriété intellectuelle. Un nombre croissant d'échanges économiques porte, en tout ou en partie, sur des biens immatériels, de sorte qu'un encadrement juridique adéquat est primordial. En dépit d'une harmonisation intense tant au niveau européen qu'au niveau international, la législation sur les droits d'auteur comporte de nombreuses spécificités nationales.
Il a dès lors paru opportun d'analyser le droit luxembourgeois afférent dans un manuel qui s'adresse tant aux juristes qu'aux professionnels du secteur. Le droit d'auteur est soumis à d'incessantes évolutions législatives et jurisprudentielles. Dans cet ouvrage, le lecteur trouvera une version revue, actualisée et complétée du premier texte, remontant à 2008. Son objectif est : - de fournir un aperçu d'ensemble des droits d'auteur, - d'analyser les règles légales applicables au Luxembourg, tout en les illustrant avec les travaux parlementaires et les jurisprudences existantes, - de détailler les droits conférés aux auteurs et les limites imposées par la loi. L'ouvrage enchaîne avec la description des modalités de gestion individuelle et collective des droits et se termine par un descriptif des procédures civiles et pénales permettant aux titulaires de se défendre en justice.
  • Date de parution : 05/11/2013
  • Editeur : Éditions Larcier
  • ISBN : 978-2-87974-580-0
  • EAN : 9782879745800
  • Format : ePub
  • Nb. de pages : 356 pages
  • Caractéristiques du format ePub
    • Pages : 356
    • Taille : 2 980 Ko
    • Protection num. : Digital Watermarking
Juge au Tribunal d'Arrondissement de Luxembourg, membre du réseau d'experts européen en droit du travail E. L. L. N., il enseigne également à l'Université de Luxembourg. Deputy Prime Minister, Minister of the Economy (Luxemburg)

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