La naissance du conseil d'Etat de Belgique : une histoire française ?

Philippe Bouvier

David Renders

(Préfacier)

,

Jean-Marc Sauvé

(Préfacier)

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  • Bruylant

  • Paru le : 16/12/2012
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La genèse du Conseil d'État de Belgique débute en 1832 et s'achève en 1948. Au fil des ans, le Conseil d'État français apparaît comme « repoussoir ou modèle, mais référence constante », selon les termes du professeur Michel Leroy. Sur les pas de nos prédécesseurs, l'on entend illustrer la pertinence du propos. À travers le temps qui va, l'ombre du « système français » ne cesse en effet de planer sur la route, longue et sinueuse, qui conduit au Conseil d'État de Belgique.
Faut-il s'en étonner lorsqu'on sait que le comte Duval de Beaulieu, auteur en 1834 d'une proposition de loi visant à créer un Conseil d'État en Belgique, fut lui-même auditeur au Conseil d'État sous le Premier Empire ! Un florilège de citations, souvent savoureuses, s'efforce de rendre l'atmosphère des périodes traversées. Au bout du compte, l'on ne peut s'empêcher d'observer que le Conseil d'État de Belgique aurait parfaitement pu ne pas être.
Le voilà à présent devenu largement sexagénaire et détenteur d'un honorable indice de satisfaction. À n'en pas douter, le plus grand nombre s'accordera à reconnaître les inappréciables services qu'il rend dans ses fonctions consultative et contentieuse. Pénétrer dans son histoire, c'est aussi se donner les moyens de réfléchir à son avenir en pleine connaissance de cause.
  • Caractéristiques du format ePub
    • Pages : 184
    • Taille : 2 857 Ko
    • Protection num. : Digital Watermarking

Biographie de Philippe Bouvier

Auditeur général au Conseil d'État, maître de conférence invité à l'UCL, vice-président de l'Institut international des sciences administratives. Vice-président du Conseil d'État français. Professeur à l'Université catholique de Louvain où il enseigne notamment le droit et le contentieux administratifs, avocat au barreau de Bruxelles.
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