Environnement et médiation pénale

1e édition

Erick Maurel

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  • L'Harmattan

  • Paru le : 01/04/2010
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Enjeu des évolutions du monde contemporain, la protection de l'environnement implique la mise en oeuvre de réponses pénales diversifiées par les procureurs. Le procès pénal en matière environnementale nécessite le déploiement de moyens et de débats juridictionnels de plus en plus importants, comme l'ont démontré les récentes affaires de l'ourse Cannelle, de l'Erika ou d'AZF. L'institution judiciaire doit définir de nouveaux modes d'action et réserver l'audience pénale aux affaires les plus significatives, les plus lourdes de conséquences.
Les procureurs recourent désormais aux alternatives aux poursuites pour traiter un contentieux qui augmente. Au nombre de ces alternatives, la médiation pénale environnementale donne des résultats insoupçonnés. A l'initiative et sous le contrôle de quelques procureurs, elle ouvre de nouvelles perspectives sur un traitement pénal des atteintes à l'environnement où auteurs et victimes d'infractions deviennent des acteurs responsables d'un processus plus apaisé.
Cet ouvrage se propose d'expliquer les choix et de présenter les résultats de nouvelles stratégies judiciaires, dont le procureur confie l'exécution à des médiateurs professionnalisés, en matière d'infraction au droit pénal de l'environnement. Il propose aux magistrats, aux associations de protection de la nature, aux élus un autre regard sur la réponse pénale qui peut être apportée à certaines atteintes à l'environnement.
  • LA RECHERCHE D'UN REPONSE EFFICACE
    • La connaissance du contexte
    • La définition des objectifs
  • LES ACTEURS ET LES OUTILS
    • Les acteurs du processus
    • Le matériau et le process de la médiation
    • La médiation pénale environnementale
  • ETUDE DE CAS CONCRETS
    • Aperçu des situations traitées
    • Les limites de cette politique pénale
  • ATTEINTES A L'ENVIRONNEMENT ET MEDIATION POST-SENTENCIELLE
    • La médiation post-sentencielle déterminante du jugement
    • La médiation post-sentencielle condition de l'exécution du jugement
    • La médiation pénale conséquence du jugement
    • La médiation post-sentencielle chose des parties
  • Caractéristiques du format PDF
    • Pages : 118
    • Protection num. : Digital Watermarking
    • Imprimable : Autorisé
    • Copier coller : Autorisé

Biographie d'Erick Maurel

Erick Maurel est procureur de la République, directeur de session de formation à l'Ecole nationale de la magistrature et chargé de cours à la faculté de droit de Pau.

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