UB3

Actualités en droit de la responsabilité

Jean-Luc Fagnart, Pascal Staquet, Jean Van Zuylen, Geoffroy Cruysmans

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  • Bruylant

  • Paru le : 04/03/2015
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Le droit de la responsabilité demeure l'une des pierres angulaires de notre système juridique. Le moindre de ses paradoxes n'est pas que, si les articles 1382 à 1386 du Code civil qui en sont le fondement n'ont pour ainsi dire pas changé depuis plus de deux siècles, la doctrine et la jurisprudence en font une matière en constante mutation. Jean van Zuylen analyse tout d'abord la responsabilité du gardien d'une chose affectée d'un vice, règle séculaire aux contours parfois fluctuants, dont l'application par les cours et tribunaux est en perpétuelle évolution. Pascal Staquet fait ensuite le point de la question, délicate s'il en est, posée par l'existence chez la victime, d'un état antérieur ou de prédispositions pathologiques et de leur impact sur le dommage consécutif à la faute ainsi que sur sa réparation. Enfin Jean-Luc Fagnart nous entretient enfin du dommage et de sa réparation, plus particulièrement de certains aspects souvent paradoxaux de l'indemnisation du dommage corporel.
  • Date de parution : 04/03/2015
  • Editeur : Bruylant
  • ISBN : 978-2-8027-5048-2
  • EAN : 9782802750482
  • Format : ePub
  • Nb. de pages : 142 pages
  • Caractéristiques du format ePub
    • Pages : 142
    • Taille : 563 Ko
    • Protection num. : Digital Watermarking
Professeur émérite à l'Université libre de Bruxelles. Avocat au barreau de Bruxelles. Assistant et chercheur à l'Université Saint-Louis - Bruxelles. Avocat au barreau de Bruxelles.

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