Les comptes de la sécurité sociale - Résultats 2001, prévisions 2002 et 2003

Françoise Halbutier

,

Marie-Gérard Louis-Philippe

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Françoise Halbutier et Marie-Gérard Louis-Philippe - Les comptes de la sécurité sociale - Résultats 2001, prévisions 2002 et 2003.
Ce rapport a été présenté le 24 septembre 2002 à la Commission des comptes de la sécurité sociale réunie sous la présidence de Monsieur Jean-François... Lire la suite
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Résumé

Ce rapport a été présenté le 24 septembre 2002 à la Commission des comptes de la sécurité sociale réunie sous la présidence de Monsieur Jean-François Mattei, ministre de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées. Il fait partie des documents annexés au projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2003. La Commission des comptes de la Sécurité sociale se réunit deux fois par an, au printemps et à l'automne.
Ce rapport de septembre 2002 présente les comptes des régimes de Sécurité sociale et des principaux fonds de financement pour l'année 2001, et les prévisions établies par l'Administration pour 2002 et 2003. Par rapport aux années précédentes, ce document connaît des transformations dans sa présentation et son contenu, dont l'objectif est de le rendre plus lisible. La synthèse initiale expose les principaux résultats en une vingtaine de pages.
Le détail des comptes est ensuite commenté dans des fiches organisées par grand thème. L'ensemble est enrichi par des éléments d'études qui visent à faciliter la compréhension des comptes et à éclairer l'exercice de prévision.

Sommaire

    • Le financement
    • Les cotisations des régimes de base
    • Les impôts et les taxes
    • Les contributions publiques
    • Les transferts
    • Financement - élcairages
    • Les prestations des régimes de base
    • Les rpestations maladie et accidents du travail
    • Les prestations maladie et AT - éclairages
    • Les prestations vieillesse
    • Les prestations vieillesse - éclairages
    • Les prestations famille
    • Les prestations famille - éclairage
    • Eléments de bilan - Régime général
    • Les fonds de financement
    • Les comptes des régimes de base
    • Les comptes des régimes de retraite complémentaire
    • Les comptes - éclairages
    • Approche institutionnelle

Caractéristiques

  • Date de parution
    01/01/2003
  • Editeur
  • ISBN
    2-11-005322-4
  • EAN
    9782110053220
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    579 pages
  • Poids
    1.01 Kg
  • Dimensions
    15,2 cm × 24,0 cm × 3,5 cm

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