Le doute en matière pénale

Marie-Cécile Nagouas-Guérin

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Marie-Cécile Nagouas-Guérin - .
" Le doute est inhérent à la procédure pénale, dont il dicte le déroulement depuis les poursuites jusqu'au jugement, en passant par l'instruction.... Lire la suite
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Résumé

" Le doute est inhérent à la procédure pénale, dont il dicte le déroulement depuis les poursuites jusqu'au jugement, en passant par l'instruction. Il connaît donc à son tour plusieurs phases, depuis le possible jusqu'au vraisemblable, en passant par le plausible : Mme Nagouas-Guérin montre combien, protéiforme, il se compose de degrés potentiellement infinis, au point qu'il échappe à une systématisation qui se traduirait par une sorte de mathématique des probabilités, aussi abstraite qu'irréaliste. Et, jusqu'au bout, il ne sera pas véritablement surmonté, puisqu'on doit se résoudre à admettre que la vérité judiciaire n'est pas autre chose qu' " une " vérité : " res judicata... " On trouvera dans ce travail, de nombreuses et précieuses études de droit pénal, concernant telle ou telle infraction, la diffamation, la dénonciation calomnieuse ou encore, parmi d'autres, le délit d'initié, toujours sous le rapport du doute. Le lecteur vérifiera ainsi combien cette discipline, aux exigences de qualification incomparables, peut se prêter à des analyses aussi profondes, scientifiquement, que stimulantes pour l'esprit. "

Sommaire

  • LE DOUTE PRINCIPALEMENT FAVORABLE A LA MANIFESTATION DE LA VERITE JUDICIAIRE
    • L'inférence de probabilités suffisantes favorisant la recherche de la vérité judiciaire
    • Le doute légitimant sa dénonciation
    • Le doute légitimant la possibilité d'investigations
    • L'inférence de probabilités suffisantes favorisant l'établissement de la vérité judiciaire
    • Le doute inclus dans l'interprétation de certaines normes à incidence pénale
    • Le doute inclus dans la preuve de la vérité judiciaire
  • LE DOUTE ACCESSOIREMENT FAVORABLE A LA PERSONNE POURSUIVIE OU CONDAMNEE
    • L'insuffisance des probabilités en cas de défaillance de certaines garanties de procédure
    • Le doute sur l'impartialité
    • Le doute sur l'accusation portée contre soi
    • L'insuffisance des probabilités de culpabilité de la personne poursuivie ou condamnée
    • L'interprétation de certains faits douteux
    • L'appréciation de moyens de preuve douteux

Caractéristiques

  • Date de parution
    18/01/2002
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-247-04496-4
  • EAN
    9782247044962
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    444 pages
  • Poids
    0.63 Kg
  • Dimensions
    16,0 cm × 24,0 cm × 2,0 cm

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