Responsabilité et sport

Christophe Albiges

,

Stéphane Darmaisin

,

Olivier Sautel

Note moyenne 
Christophe Albiges et Stéphane Darmaisin - Responsabilité et sport.
Le sport fait désormais partie du quotidien de millions de personnes, soit qu'elles le pratiquent elles-mêmes, soit qu'elles se contentent d'être spectateurs.... Lire la suite
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Résumé

Le sport fait désormais partie du quotidien de millions de personnes, soit qu'elles le pratiquent elles-mêmes, soit qu'elles se contentent d'être spectateurs. Avec ce constat vient celui d'une augmentation constante des litiges en matière de responsabilité. Que le sportif soit victime ou auteur du dommage, l'ouvrage propose une description complète des mécanismes de responsabilité susceptibles d'être mis en œuvre en tenant compte des réalités de certains sports. II apporte, par ailleurs, une réflexion d'ensemble sur des notions essentielles à la bonne compréhension des spécificités du droit de la responsabilité en matière sportive: acceptation des risques, faute de la victime, violation des règles du jeu... Outre la présentation de l'ensemble des règles civiles et pénales encadrant la matière, l'ouvrage ambitionne également d'inciter les organisateurs d'activités physiques et sportives à tout mettre en œuvre pour tenter de prévenir, voire de supprimer, le risque en mettant en place de véritables procédures d'audit de sécurité, tant en ce qui concerne les équipements que les pratiques.

Sommaire

  • RESPONSABILITES DU PRATIQUANT DE L'ACTIVITE PHYSIQUE ET SPORTIVE
    • Les causes de mises en œuvre de la responsabilité civile
    • Les limitations de la responsabilité civile
    • Les règles générales de la responsabilité pénale
    • L'identification du sportif responsable
    • L'identification des infractions
  • RESPONSABILITES LIEES A L'ORGANISATION D'ACTIVITES SPORTIVES
    • Les promoteurs d'activités sportives
    • Les exploitants d'installations et les fournisseurs d'équipements ou prestations sportives
    • La responsabilité de l'organisateur et le sportif
    • Responsabilité de l'organisateur envers les tiers
    • La détermination du tiers responsable
    • La détermination des infractions

Caractéristiques

  • Date de parution
    25/07/2007
  • Editeur
  • ISBN
    978-2-7110-0585-7
  • EAN
    9782711005857
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    259 pages
  • Poids
    0.405 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 1,5 cm

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À propos des auteurs

CHRISTOPHE ALBICES est maître de conférences à la faculté de droit de Montpellier, directeur du Master II " Droit des contentieux ". STÉPHANE DARMAISIN est maître de conférences à la faculté de droit de Nîmes, directeur du Master II "Pratiques juridiques et judiciaires ". OLIVIER SAUTEL est maître de conférences à la faculté de droit de Montpellier, directeur du Master II " Pratiques juridiques et judiciaires ". Les auteurs sont membres de l'" Institut du Droit des Établissements Sportifs et du Sport " (IDESS).

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