Les Sûretés personnelles

Jérôme Francois

Christian Larroumet

(Directeur de publication)

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Jérôme Francois - Les Sûretés personnelles.
L'ouvrage expose le droit applicable aux sûretés personnelles, lesquelles sont un rouage essentiel du crédit et donc de la vie économique. Après... Lire la suite
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Résumé

L'ouvrage expose le droit applicable aux sûretés personnelles, lesquelles sont un rouage essentiel du crédit et donc de la vie économique. Après une première partie consacrée au cautionnement (compte tenu de la réforme opérée par la loi du 1er août 2003 pour l'initiative économique), il traite des sûretés personnelles à caractère indépendant et de celles qui peuvent résulter de l'exploitation, à des fins ad hoc, de mécanismes généraux du droit des obligations. Il contient de multiples références à la jurisprudence, qui est une source essentielle de la matière, et accorde une large place aux travaux de la doctrine. Tout en étant inspiré par les impératifs de la pédagogie, l'ouvrage présente une analyse critique d'une branche du droit qui est extrêmement vivante mais qui traverse une crise (du fait d'une législation trop protectrice des intérêts de la caution et des possibilités de contournement offertes aux créanciers). Il s'adresse aux étudiants de deuxième et troisième cycles ainsi qu'aux professionnels du droit.

Sommaire

    • La sûreté modèle : le cautionnement
    • L'aménagement de sûretés à caractère indépendant
    • Les sûretés par voie détournée

Caractéristiques

  • Date de parution
    10/02/2004
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    2-7178-4782-0
  • EAN
    9782717847826
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    450 pages
  • Poids
    0.72 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 2,4 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Jérôme Francois

L'auteur, agrégé des Facultés de Droit, est professeur à l'Université René Descartes (Paris V). Il a également publié, dans cette même collection, un ouvrage consacré au régime général des obligations.

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