Technologies vertes et propriété intellectuelle - Brevets, marques et écolabels - Grand Format

Edition bilingue français-anglais

Guillaume Henry

Catherine Quatravaux

(Auteur)

,

Francis Gurry

(Préfacier)

,

ADEME

(Préfacier)

Note moyenne 
Guillaume Henry - Technologies vertes et propriété intellectuelle - Brevets, marques et écolabels.
La limitation des effets de l'activité humaine sur l'environnement est probablement le défi majeur auquel l'humanité est confrontée. Partant de ce... Lire la suite
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Résumé

La limitation des effets de l'activité humaine sur l'environnement est probablement le défi majeur auquel l'humanité est confrontée. Partant de ce constat, Guillaume Henry s'est posé la question de l'incidence des droits de propriété industrielle sur le développement des technologies vertes. La première partie de cette étude est consacrée au rôle du droit des brevets dans la diffusion des technologies vertes, en cherchant à déterminer si les brevets sont un accélérateur ou au contraire un frein à cette diffusion.
Si les brevets ont bien un effet positif sur la recherche dans le domaine des technologies vertes, l'effort doit être accentué sur les outils juridiques et fiscaux qui incitent les titulaires à octroyer des licences. La seconde partie de l'étude est consacrée aux signes distinctifs. Depuis que les départements marketing des entreprises ont constaté que la communication à caractère écologique fait vendre, les labels écologiques, parfois trompeurs, ont envahi la publicité.
L'enjeu est de déterminer le rôle du droit des marques dans la lutte contre les pratiques trompeuses appelées écoblanchiment ou greenwashing. L'objectif essentiel est de réguler l'accès à la protection par le droit de marque en refusant l'enregistrement ou en annulant les signes déceptifs ou descriptifs. La méthode d'analyse inédite développée, intitulée "Analyse Ecologique du Droit", a vocation à être appliquée dans d'autres champs du droit afin d'apprécier l'efficience de chaque règle au regard de l'enjeu de diminution des effets néfastes d'origine anthropique sur l'environnement.

Caractéristiques

  • Date de parution
    08/11/2013
  • Editeur
    Coédition LexisNexis/ADEME
  • Collection
  • ISBN
    978-2-7110-1688-4
  • EAN
    9782711016884
  • Format
    Grand Format
  • Présentation
    Broché
  • Nb. de pages
    497 pages
  • Poids
    0.796 Kg
  • Dimensions
    15,5 cm × 24,0 cm × 2,2 cm

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À propos de l'auteur

Biographie de Guillaume Henry

Docteur en droit et chercheur associé à l'IRPI, Me Guillaume Henry est avocat Fondateur du cabinet Szleper Henry Avocats, cabinet exclusivement dédié au droit de la propriété intellectuelle et au droit des nouvelles technologies.

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